Mentions légales


Propriété intellectuelle

Le site Internet www.benescribere.com est la propriété de Bene Scribere qui en est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Les textes, slogans, dessins, images, ainsi que toute oeuvre intégrée dans le site sont la propriété de Bene Scribere ou de tiers ayant autorisé Bene Scribere à les utiliser.

Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification par quelque procédé que ce soit ou sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des contenus qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de Bene Scribere, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.


Liens hypertextes

Bene Scribere autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte en pointant vers son contenu, sous réserve :

  • que les pages du site www.benescribere.com ne soient pas insérées dans les pages d'un autre site, mais accessibles par l'ouverture d'une fenêtre ;
  • de mentionner la source pour chaque lien (Bene Scribere – Agence conseil en écriture), en particulier lorsqu'il s'agit d'un lien direct vers un contenu ;
  • que l'accès aux pages contenant ces liens vers le site www.benescribere.com soit gratuit.

Cette autorisation ne s'applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Bene Scribere se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Bene Scribere.


Données personnelles

Les données personnelles recueillies sur le site de Bene Scribere résultent de la communication volontaire lors du dépôt d'un message électronique par le biais du formulaire en ligne (Déclaration CNIL n° 1353185 du 23-03-2009).

Les e-mails ainsi recueillis ne servent qu'à transmettre les éléments d'informations demandés.

Bene Scribere conserve de manière confidentielle ces données pendant un an. Les adresses électroniques collectées ne feront l'objet d'aucune cession ni d'aucun traitement de la part de Bene Scribere.

En application de la Loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Vous pouvez exercer ces droits sur simple demande en nous adressant un courrier à l'adresse suivante :

Bene Scribere • 1, rue Sigisbert Adam • 54000 Nancy

Crédits

  • Directrice de la publication : Sophie Heyd
  • Conception, intégration, administration et mise à jour des contenus : Sophie Heyd
  • Design du logo et charte graphique : YesmyLord
  • Site hébergé en France chez Sivit SARL – 1bis, rue Duvernay 42110 Feurs
  • Numéro Siret : 519 625 073 00019
    Code NAF : 9003B
    N° TVA intracommunautaire : FR65519625073